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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J. & Y. CHARRIAU
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TPS3
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TPS3
ETS J. & Y. CHARRIAU, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3566895
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/04/2028
TPS3 de ETS J. & Y. CHARRIAU

Présentation de la marque TPS3

Déposée le 3 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J. & Y. CHARRIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TPS3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J. & Y. CHARRIAU domicilié(e) 10 Rue des Peupliers - 44270 - SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 952 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque TPS3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TPS3 arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

ETS J. & Y. CHARRIAU a également déposé les autres marques suivantes : CHARRIAU


ETS J. & Y. CHARRIAU, Société à responsabilité limitée - 10 Rue des Peupliers - 44270 - SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE - France - SIREN 429952344


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2018 n°2675227 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; poignées pour raccords de tuyaux métalliques ; cuves et tanks à lait métalliques ; boîtiers métalliques de lavage pour nez de vidange d'un tank refroidisseur de lait ; raccords métalliques de vidange pour tanks à lait ; raccords métalliques pour conduits de transfert de lait ; raccords métalliques pour orifices de vidange d'un tank à lait ; nez de vidange métalliques pour tanks à lait.

Machines pour les laiteries ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; appareils de lavage pour les laiteries.

Appareils de refroidissement, de réfrigération du lait ; appareils d'éclairage, de chauffage, de stérilisation, de production de vapeur, de séchage, de climatisation, notamment dans le domaine de la laiterie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction non-métalliques ; constructions non-métalliques transportables ; quincaillerie non-métallique ; tuyaux non-métalliques ; raccords de tuyaux non-métalliques ; poignées pour raccords de tuyaux non-métalliques ; cuves et tanks à lait non-métalliques ; boîtiers non-métalliques de lavage pour nez de vidange d'un tank refroidisseur de lait ; raccords non-métalliques de vidange pour tanks à lait ; raccords non-métalliques pour conduits de transfert de lait ; raccords non-métalliques pour orifices de vidange d'un tank à lait ; nez de vidange non-métalliques pour tanks à lait.

Récipients et conteneurs non-métalliques destinés aux laiteries ; cuves, tanks à lait non-métalliques.